Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FONTAINE DE COINCY
La Fontaine de Coincy, SARL

Numéro de dépôt :
1633928
Date de dépôt :
25/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/1998
LA FONTAINE DE COINCY de La Fontaine de Coincy

Présentation de la marque LA FONTAINE DE COINCY

Déposée le 25 février 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Fontaine de Coincy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FONTAINE DE COINCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Fontaine de Coincy domicilié(e) 7 rue Saint Etienne, 33000 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Luc VILAR, Avocat à la Cour de Paris, 3 rue Jules Lefebvre 75009 PARIS - France.

La marque LA FONTAINE DE COINCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FONTAINE DE COINCY est expirée depuis le 25 février 1998.

La Fontaine de Coincy a également déposé les autres marques suivantes : Clos Bonalgue , CHATEAU BELLE-BRISE , LA FONTAINE DE COINCY , La Fontaine de Coincy , DOMAINE DE TOUJUN


La Fontaine de Coincy, SARL - 7 rue Saint Etienne, 33000 BORDEAUX - France


Luc VILAR, Avocat à la Cour de Paris, 3 rue Jules Lefebvre 75009 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

"Vins de Pays et d'appellation d'origine, V.M.Q.P.R.D. et vins de champagne, vins mousseux de qualité, eaux de vie d'appellation d'origine et whiskies, spiritueux autres que les eaux de vie et liqueurs, bières et boissons non alcooliques"

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.